57/01. Congrégation de Sœurs du Sacré Cœur - Donation Scalbert. Arrêté du 21 Mai 1992

57/03. Etablissement particulier de Metz Borny des Petites Sœurs des Pauvres de Saint Pern - Modification de l'arrêté Ministériel du 3/12/75 ayant autorisé legs Mme DOURSON. Arrêté du 17/08/1981)

57/04. Etablissement principal des Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul - Maison de retraité à Moulins les Metz - Modification d'un bail emphytéotique. Arrêté du 23/12/83)

57/05. Congrégation des Sœurs de la Providence de Saint-André à Peltre (Moselle) - Modificat° des Statuts . Décret du 15/11/95

NEVERS

58/05. Congrégation des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers. Caution hypothécaire en garantie d'un prêt portant sur un immeuble à Toulouse (arrêté du 9/02/82)

58/06. Congrégation des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers. legs de Mme Veuve GROSBOIS. Décret du 17/09/84

58/07. Congrégation des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers - Vente d'une clinique à Lourdes - (Arrêté du 27/10/81)

58/08. Congrégation des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers - Donation consentie par les consorts Roger d'une partie de l'immeuble sis à Versailles (orphelinat du Val Fleuri). Arrêté du 8/03/82

58/09. Congrégation des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers - Aliénation d'un immeuble à Chalon sur Saône (arrêté du 30/7/70) - Modificat° du décret du 6/01/66 ayant reconnu l'établissement de Chalon s/Saône. Décret du 4/01/71 (JO : 9/01/71)

58/10. Congrégation des Sœurs de la Charité de Nevers - Modification des Statuts. Décret du 24/08/63 (J.O. du 30/08/63)

58/11. Sœurs de la visitation de Sainte Marie à Nevers - Vente d'un immeuble (arrêté du 13/05/93)

58/12. Congrégation des Sœurs de la charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers. Legs de Mme veuve CHOQUET

58/13. Communauté des Sœurs de la Visitation de Sèvres Anxaumont - Vente du domaine de la Brunetterie à Sèvres (arrêté du 16/07/82)

Transfert immobilier par une association de Nevers - Modification des statuts dont transfert de Siège à Nevers (décret du 2/02/83)