Document d'archives : Comité d’entreprise.- Règlement intérieur : textes, circulaires, memento (1945-1948), projet et adoption (1948-1949), additifs ou...
Titre :
Comité d’entreprise.- Règlement intérieur : textes, circulaires, memento (1945-1948), projet et adoption (1948-1949), additifs ou modifications (1952-1956), modèle de l’Union textile (1964).
Cote :
129 J 178
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable