Document d'archives : Dossiers de personnel : DELBOS Sylvie ; SERIEYS Catherine ; Cotisations pour CES, 1993 ; ASSEDIC, 1991-1994 ; Carnet à souche des...
Titre :
Dossiers de personnel : DELBOS Sylvie ; SERIEYS Catherine ; Cotisations pour CES, 1993 ; ASSEDIC, 1991-1994 ; Carnet à souche des bulletins de paie, 1990-1992
Cote :
1977 W 2
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Année d'élimination prévue
2084
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2045
Première année communicable
2045