Document d'archives : Carrière de pierre

Contenu :

Présentation du contenu
Installation, agrandissement, location : certificat de publication du projet de vente de terrains communaux, procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, lettre d'avis du sous-préfet, rapports du garde général et de l'inspecteur des Forêts, extraits du registre des délibérations, baux, procès-verbaux d'adjudication, arrêté préfectoraux, croquis, correspondance.

Cote :

2 O 698/36

Observations :

Commentaire
La carrière est située dans les bois de Villers-la-Faye qui sont limitrophes des bois communaux de Comblanchien.

Lieux :

Villers-la-Faye

Type de document :

Document d'archives

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