Document d'archives : Carrière de pierre
Contenu :
Présentation du contenu
Installation, agrandissement, location : certificat de publication du projet de vente de terrains communaux, procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, lettre d'avis du sous-préfet, rapports du garde général et de l'inspecteur des Forêts, extraits du registre des délibérations, baux, procès-verbaux d'adjudication, arrêté préfectoraux, croquis, correspondance.
Cote :
2 O 698/36
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
La carrière est située dans les bois de Villers-la-Faye qui sont limitrophes des bois communaux de Comblanchien.