Permis de construire. Déclarations de travaux et permis de construire et de démolir déposés et délivrés dans le 2e arrondissement envoyés à la Mission pour information (1997-2000) ; Réunions : comptes rendus des séances architectes conseil (1998) ; Marché d'études à bons de commande n° 97 1081 Y passé avec le groupement MBM-Melot : acte d'engagement, cahier des clauses administratives pariculières, annexe technique, rapport de présentation, art. 312 Ter (1997).