Document d'archives : Prime d'aménagement du territoire (1982-1987), prime régionale à la création d'entreprises : dossiers classés par ordre...
Titre :
Prime d'aménagement du territoire (1982-1987), prime régionale à la création d'entreprises : dossiers classés par ordre alphabétique de raison sociale des entreprises (1968-1991).
Cote :
1245 W 1-37
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des actions de l'Etat. Bureau de la programmation et des investissements et de la gestion des finances de l'Etat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 juillet 1993
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1993
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle