Bureau permanent : convocation, listes des membres, règlement intérieur, notes manuscrites (1987-1990) ; composition et désignation des membres : arrêté portant composition, arrêtés modificatifs, correspondance, circulaires, décrets (1989 ; 1996-2001) ; réunions du CDSM : comptes-rendus de réunions (1987-1993), dossiers d'étude et de pré-enquête (1986) ; documentation : circulaires, réglementation, règlement intérieur (1985-1990).

1713 W 73

Agence régionale de la santé, antenne du Gard. - Offre de soins, lutte contre les maladies et les addictions, subventions aux associations (...