Document d'archives : Commissions relevant de l'Agriculture : élections. - Comité départemental de l'apprentissage agricole, - Comité de l'association...

Titre :

Commissions relevant de l'Agriculture : élections. - Comité départemental de l'apprentissage agricole, - Comité de l'association familiale des Hautes Côtes de Nuits, - Comité départemental des céréales, - Comité interprofessionnel du cassis de Dijon, - Comités agricoles régionaux (C. A. R), - Commission de surveillance des étalons, - Commission départementale agricole de la taxe d'apprentissage, - Commission départementale de réorganisation foncière et de remembrements, - Commission départementale des foyers ruraux, - Commission des l'association des sinistrés agricoles, - Commission paritaire départementale du travail en agriculture, - Commission paritaire locale forestière, - Commission pour la détermination de la valeur locative moyenne des chasses gardées, - Commission régionale agricole de conciliation, - Section départementale agricole de conciliation, - Sous-commission de la main d'œuvre agricole.

Cote :

1189 W 404

Thèmes :

Agriculture

Type de document :

1189 W, Document d'archives, contemporain

Archives départementales de Côte d'Or

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