Document d'archives : Direction régionale du ravitaillement : dossiers concernant la Charente-Maritime [1940-1949].
Cote :
1079 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du ravitaillement général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 mai 1986
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 55,00
Ressources complémentaires :
Références
Non inventorié
Observations :
Commentaire
Non inventorié
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle