Procès de Cagliostro contre le commissaire Chénon. Projets d'arrêt du Conseil-d'État ; résultat du procès intenté par le sieur Cagliostro au commissaire Chénon fils ; lettres de Chénon fils à M. Robinet et au baron de Breteuil ; précis pour le marquis de Launay, gouverneur du château de la Bastille, défendeur, contre le soi-disant comte de Cagliostro ; précis pour le commissaire Chénon fils contre le soi-disant comte de Cagliostro, au Conseil des Dépêches ; déclaration du Roi portant règlement concernant les mémoires à consulter ; lettres de M. de Joly, avocat aux Conseils ; observations sur la demande en suppression des mémoires et requêtes imprimés pour le comte de Cagliostro ; copies des assignations données par Cagliostro au marquis de Launay et au commissaire Chénon ; lettre en italien de Giuseppe-Maria Gugino, de Palerme, sur Giuseppe Balsamo, dit Cagliostro ; mémoire, sur Joseph Balsamo, par son oncle Antonino Bracconeri (en italien) ; acte baptislaire de Joseph Balsamo, fils de Pierre Balsamo et de Felicie Bracconeri, etc. (Le 26 prairial an III, sur la demande de M. Leschevin jeune, 2,253 pièces relatives à la compagnie d'épurement de charbon de terre lui furent remises. Madame veuve de Lachapelle obtint la restitution de vingt-six cartons et de plusieurs registres renfermant des papiers de famille. Les documents relatifs aux affaires du ressort du ministère de la Maison du Roi furent expressément réservés. En l'an IV, le 21 frimaire, le ministre des Affaires étrangères se fit remettre : Réflexions sur la fixation des limites des Pyrénées entre la France et l'Espagne, 1 manuscrit ; le Détail des vallées d'Arpe, de Barretons et d'Ossan, 1 cahier manuscrit. Le 20 fructidor suivant, l'administration envoya au ministère de la Marine les Réflexions sur les colonies asiatiques, 1 manuscrit. )

E 1508

Papiers de famille