Document d'archives : Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création...
Titre :
Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).
Cote :
1818W/17
Inventaire d'archives :
1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
papier