Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE.
Contenu :
- Affaire n° 154. "Canal du Midi. Travaux d'amélioration. Quatrième section de l'écluse de
l'Océan au pont des Demoiselles. Avant-projet." Avis rendu le 23 janvier 1908.
- Affaire n° 178. "Canal du Midi. Travaux d'amélioration. Cinquième section. Traversée de
Toulouse." Avis rendu le 30 janvier 1908.
- Affaire n° 208. "Canal du Midi. Amélioration de l'alimentation du bief de partage.
Pompage des eaux de la Garonne en aval du barrage de la Bazache." Avis rendu le 30 janvier
1908.
- Affaire n° 233. "Canal du Midi. Amélioration de l'alimentation du bief de partage.
Rigole de dérivation de l'Ariège. Conférences. " Avis rendu le 6 février 1908.
- Affaire n° 259. "Route Nationale n° 125. Treizième lot d'entretien. Fourniture de
matériaux. Soumission Villele." Avis rendu le 13 février 1908.
- Affaire n° 261. "Route Nationale n° 124. Accident suivi de mort survenu au sieur Laconde
"Le Syndicat de garantie de l'entreprise et de l'Industrie" pétitionnaire." Avis rendu le 20
février 1908.
- Affaire n° 653. "Canal du Midi. Établissement de la ligne de tramway de Toulouse à Revel
sur les dépendances du Canal. (bief de Bayard [bief Bayard])." Avis rendu le 7 mai
1908.
- Affaire n° 1550. "Bordeaux à Cette [Sète]. Gare de Toulouse-Matabiau. Création d'une
usine élevatoire d'eau." Avis rendu en commission des vacations, le 12 août 1908.
- Affaire n° 1843. "Canal du Midi. Influence du trop grand nombre de prises d'eau." Avis
rendu le 26 novembre 1908.
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