Document d'archives : 1663-1789

Contenu :

État du fonds
Navigation. — Ordonnance sur les péages et la police des cours d'eau, donnée à Auvillars par le commissaire général de la navigation au ressort du parlement de Toulouse. — Ordonnance de l'intendance, contenant règlement pour la navigation de l'Aveyron. — Mémoire sur la navigation de l'Agoût. — Ordonnance de l'intendant en la Généralité de Montauban, relative aux dégâts faits à la navigation du Tarn et de l'Aveyron, par la crue de novembre 1766 ; procès-verbaux et correspondance à ce sujet — Délibération des États relative aux pertuis trop multipliés sur le Tarn. — Vérification de l'état de la navigation de cette rivière, de Gaillac, à l'embouchure. — Les États chargent le directeur des travaux publics de préparer un travail sur la navigation d'Albi à Gaillac. — Rapports sur la navigation du Tarn. — Devis des ouvrages à exécuter pour rétablissement de deux écluses à poutrelles et un sas à travers la chaussée du moulin de Durestat. — Nouveau mémoire (1789) sur la navigation du Tarn. — Offres faites pour l'exécution de divers travaux relatifs à la navigation par tes entrepreneurs Grimaud et Alboui.

Cote :

C 210

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 15 pièces, papier (1 imprimée).

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