Document d'archives : Échange entre Denis François de Bourges maire de Rueil, y demeurant comme fondé de pouvoir de Sa Majesté l'impératrice, avec Jean...
Titre :
Échange entre Denis François de Bourges maire de Rueil, y demeurant comme fondé de pouvoir de Sa Majesté l'impératrice, avec Jean Pierre Besche et Marie Anne Dupré, sa femme, audit Rueil, de terres à Buzenval.
Contenu :
Attention : l'original de l'acte est manquant (déficit constaté en 1934 par E. Coyecque).
Fiche "gardé à l'étude", 1934, dans le carton à la place du document.
Mention dans le répertoire coté :
MC/RE/LXVIII/10
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, récolement des actes "Napoléon" le 14 juin 2013, par Thierry Boudignon.
2016 (D. Nougaret)Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXVIII/730
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Personnes :
Besche, Jean Pierre, Bourges, Denis François de, Dupré, Marie Anne, Joséphine, impératrice