Document d'archives : Premières élections municipales postérieures à la Révolution française, de 1790 à 1800. - Se reporter aux registres de...
Titre :
Premières élections municipales postérieures à la Révolution française, de 1790 à 1800. - Se reporter aux registres de délibérations en sous-série 1D.
Cote :
1 K 54
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable