Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 42 A13 Obligation scolaire 42 A2 Modernisation du système éducatif 42 B Enseignement agricole Enseignement technologique ...

Date : 1974 - 1983

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Titre :

42 A13 Obligation scolaire 42 A2 Modernisation du système éducatif 42 B Enseignement agricole Enseignement technologique Evolution des programmes jusqu'en 1974 Harmonisation des horaires 42 B3 Français en 6e et 5e 1974 42 C Enseignement musical 42 C1 Enseignement de la danse 42 C2 Morale et civisme Instruction civique 42 C3 Enseignement religieux 42 C6 Enseignement des langues et cultures régionales 1975-79

Cote :

19830402/17

Inventaire d'archives :

Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...

Thèmes :

action sociale, activité socio-éducative, apprentissage, enseignement primaire, enseignement religieux, enseignement secondaire, enseignement supérieur, langue régionale, milieu rural, pédagogie, religion, sécurité, vie scolaire, voyage scolaire, éducation physique et sportive, établissement d'enseignement

Type de document :

Fonctions :

coordination, relations internationales

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