Document d'archives : Travaux, aménagement

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Présentation du contenu
Avis du sous-préfet, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, correspondance avec l'évêché et l'inspection d'académie, pétitions d'entrepreneurs, devis, états de situation financière de la commune, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, enquête de commodo et incommodo, actes d'acquisition de terrain, certificat de publication et d'affiche, cahiers des charges, mémoires de travaux et de fournitures, marchés de gré à gré, mandats de paiement.

Cote :

2 O 501/15

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