Document d'archives : Fiscalité

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Description détaillée
Impositions diverses.
À noter : droit d'équivalent concernant notamment des transports de sardines (1780) et de jambons (1788-1789) ; emprunt forcé de l'an IV ; contribution personnelle et mobilière (déclarations et quittances, an V-an VII) ; emprunt de cent millions (an VIII, le 19 brumaire Berry précise qu'il a perdu tout son commerce à cause de la dépréciation du papier monnaie et qu'il l'a abandonné en entier depuis trois ans) ; contribution des portes et fenêtres (an VIII-an IX) ; fourrages et grains (réquisitions et quittances, 1808-1809).

Cote :

155 J 169

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