Document d'archives : Echanges avec le service juridique relatifs aux conditions de la levée de la tranche conditionnelle du marché (2008). Echanges...
Titre :
Echanges avec le service juridique relatifs aux conditions de la levée de la tranche conditionnelle du marché (2008). Echanges avec MCAF, service des marchés et DBAF relatif à la mise en place des procédures techniques et administratives pour prononcer les admissions complètes des factures, ainsi que la mise en place des outils informatiques le permettant (2008). Clôture du marché : échange à ce propos (2012). Questions financières et échanges CNL (2007-2009). Instruction et documents de travail sur l’outil de suivi utilisé pour le marché de masse (SIPIL) (2007-2009). Suivi de production (2007-2012). Dossiers comité de projet, comptes rendus, documents préparatoires, échanges traités lors des coproductions (2007-2009). Dossiers de divers comité de pilotage : comptes rendus, documents préparatoires (2007-2011).
Cote :
2015/046/016