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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bassins versants. - La Lègue ; Bagard et Saint-Jean-du-Pin

Date : 1997 - 2000

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Contenu :

Présentation du contenu

Hameau de la Lègue, protection contre les inondations du Gardon : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, rapport d'étude hydraulique (1997-1998). Communes de Bagard et Saint-Jean-du-Pin, étude hydraulique : rapport (2000).

Cote :

1808 W 99

Inventaire d'archives :

Service Eaux et Risques (SER). - Inondations ; études hydrauliques et travaux de protection ; Alimentation en eau potable et assainissement ...

Observations :

Commentaire

Classement par bassins versants

Personnes ou Institutions :

Gard. Direction départementale des territoires et de la mer

Lieux :

Saint-Jean-du-Pin (Gard, France), Bagard (Gard, France)

Thèmes :

eau, eau potable, inondation

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