Document d'archives : Enseignement.
Contenu :
Description détaillée
Dispenses d'étudiants, d'étudiants ecclésiastiques, de membres de l'enseignement public, de congréganistes dispensés en vertu des lois des 21 mars 1832 (art. 14), 15 mars 1850 (art. 79), 27 juillet 1872 (art. 20) et 15 juillet 1889 (art. 23).
Circulaires, renonciations, dispenses refusées, surveillance, délivrance de certificats d'études, engagements décennaux ; listes nominatives.
Cote :
1 R 1/496
Inventaire d'archives :
Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)