Document d'archives : RECETTES : Bordereau n°2, titre n°2 du 2 août avec justificatifs, Bordereau n°3, titre n°3-6 du 9 août ; Bordereau n°4, titre...
Titre :
RECETTES : Bordereau n°2, titre n°2 du 2 août avec justificatifs, Bordereau n°3, titre n°3-6 du 9 août ; Bordereau n°4, titre n°7-8 du 27 septembre ; Bordereau n°5, titre n°9-10 du 30 octobre ; Bordereau n°6, titre n°11 du 8 novembre ; Bordereau n°7, titre n°12-14 du 22 novembre ; Bordereau n°10, titre n°17 du 6 décembre ; Bordereau n°11, titre n°18-19 du 18 décembre..
Cote :
2923W/7/1/2
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2013
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013
Description physique :
Information matérielles :
papier