Document d'archives : Ain (01), plan de réorganisation (1959-1969) ; réforme du service des contributions indirectes (1971-1972) ; installation du...
Titre :
Ain (01), plan de réorganisation (1959-1969) ; réforme du service des contributions indirectes (1971-1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968-1969) ; services des contributions directes et de l'enregistrement (1947-1969) ; réorganisation du réseau comptable : notes, cartes, tableaux, observations, procès-verbaux de réunions du comité technique paritaire local, états, correspondance, rapports (1969-1970).
Cote :
B-0065657/1