Document d'archives : Baux à ferme de magasins appartenant au ci-devant hôpital général. Baux à ferme de boutiques et appartements de la façade de...

Titre :

Baux à ferme de magasins appartenant au ci-devant hôpital général. Baux à ferme de boutiques et appartements de la façade de l'hôpital. Arrêtés du préfet, délibérations de la commission administrative des hospices, lettres, etc., au sujet de ces locations (an XIII (1805)-1869). Plan des boutiques

Cote :

H dépôt 12/3

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Historique de la conservation
B 3

Observations :

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32 pages papiers. 1 plan papier.

Archives départementales du Gard

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