Document d'archives : Baux à ferme de magasins appartenant au ci-devant hôpital général. Baux à ferme de boutiques et appartements de la façade de...
Titre :
Baux à ferme de magasins appartenant au ci-devant hôpital général. Baux à ferme de boutiques et appartements de la façade de l'hôpital. Arrêtés du préfet, délibérations de la commission administrative des hospices, lettres, etc., au sujet de ces locations (an XIII (1805)-1869). Plan des boutiques
Cote :
H dépôt 12/3
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
B 3
Observations :
Commentaire
32 pages papiers. 1 plan papier.