Document d'archives : SEINE - Filles de la Charite de S V. de P : alienat im. 18.1.64 T " Et de S Denis : les TREPIER. 27.XI.64 t Etabl....
Titre :
SEINE - Filles de la Charite de S V. de P : alienat im. 18.1.64 T " Et de S Denis : les TREPIER. 27.XI.64 t Etabl. principal : : acqu. terrain 27.3.63 : emprunt 27.3.63 - les BOYER. 4.4.63 - emprunt 27.VII.63 - transfert d'imm. 8.1.65 - Et. principal des S de S Joseph de Cluny. t - leg M RODRON. 17.IX.64 lle - emprunt. 28.1.63 - Et. M.P.S. de Pavres (me de Pécpus) les FROMENTIN. 11.VII.64 - Seminaires des missions Etrangés : emprunt. 15.01.64 - Et de Paris - 105 rue S Dominique. de F. de la Charite de STV. de P. 28.VII.64 t - Communauté de S du Premis ministère de la Visitation S Marie. emprunts : 19.2.64 t te - la gref. des Près du Saint Esprit : leg CHOUANARO. 26.XII.62 : SEINE-MARITIME S. de la Charite, dits d'Ernemont de Roulis. caution. 17.XI.62 S de la miséricorde (Yvetot) leg Chappris. 19.XI.43 t SEINE/MARNE : Melun F. de la Charité : donation 19.2.64 : SEINE/OISE : Ranicy F. de la Ch. de S V. de P. Emprunt 9 t : DEUX-SEVRES S du Sacrement et Immaculés conceptions de Maire de Niort à Magé sur Ligoni : leg COLAS. 20.V. 47 S Immaculé conception Niort : aliénat. terr. 15.VII.55-10.IV.64 P.S. des Pauvres de Niort : les BARIBAUD. 6.6.45 : SOMME Et. d'Amiens des F. de la Ch. de S V. de Paul. leg BERVY. 6.VII.62 t : TARN/GARONNE : Moissac S. Miséricorde : aliénat. immeubles. 18.XII.64 : Montauban S.N.D. de Charité du Refuge : emprunt 10.XII.62-4.X.61 : Saint Laurent sur Seine Fille de la Sagesse . aliénat. terr. 8.VIII.64 . acq. d'imm. 4.2.63
Cote :
19770133/16
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, bourse d'étude, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, décret, fabrique d'église, immeuble, organisation religieuse, protestantisme, secours, subvention, édifice cultuel
Type de document :
arrêté, dossier de subvention, dossier individuel, décret, registre