Organisation. - Réglementation : lois et extrait de loi de 1913, décrets (1908-1971), circulaires (1961-1970), notes, directives et Journal officiel du 25 décembre 1970 (modifiant la loi du n° 70-1219 du 23 décembre 1970). Nomination des CAOA du Gard : arrêtés, correspondance , mise à disposition de la direction du patrimoine du Ministère de la Culture de fonctionnaires de police : notes de services.

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Conservation des antiquités et objets d'art (CAOA) : fonctionnement, études thématiques, documentation (1905-2003) - 1592 W