Document d'archives : Moulin du Prieuré. - Travaux donnant lieu à des litiges entre les propriétaires et les voisins puis au règlement du moulin en...
Titre :
Moulin du Prieuré. - Travaux donnant lieu à des litiges entre les propriétaires et les voisins puis au règlement du moulin en 1851 (an XII, 1807-1861). Révision du règlement (1861-1869). Réparation et dragage du bief (1876). Surélévation du niveau de l'ea
Contenu :
A noter : 3 plans et profil de l'Epte à Saint-Clair-sur-Epte (1807, 1841, 1876).
Cote :
7 S 1 249
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| 2000-12-14 | Dévolution numéro via 2000-03056 Yvelines. Archives départementales |
Conditions d'accès :
Pour des raisons matérielles les plans et profils sont cotée en 7 S 1 249(1), (2)et (3) [1841, 1876]. Le plan de 1807 montrant l'emplacement des moulins est disponible en ligne.