Document d'archives : Délibération n°1709 - Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux. Marché.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, lettre, rapport, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/14538
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier