Document d'archives : Régence.
Contenu :
« Lettres patentes. 1859, 1865, 1870 ». Lettres patentes conférant à l’Impératrice le titre de régente (3 mai 1859, 26 avril 1865, 23 juillet 1870) et ordres généraux du service pendant l’absence de l’Empereur (7 mai 1859, 28 avril 1865, 23 juillet 1870). Registre demi chagrin vert.
Procès-verbaux du conseil des ministres durant la régence.
- 12 mai-16 juillet 1859. 2 volumes plein chagrin vert. [Il s'agit de doubles avec seulement quelques variantes. Cependant, l'un est contresigné par Eugénie et Achille Fould, l'autre Fould uniquement].
- 3 mai-9 juin 1865. 2 volumes plein chagrin vert. [Ce sont des doubles, tous deux contresignés par l'Impératrice et par Rouher].
Cote :
400AP/59