Document d'archives : Arnould, Sébastien Narcisse (notaire à Châlons-sur-Marne)

Contenu :

Répertoires (1813-1843). Minutes (1813-1843). Expéditions (1816-1839)

Cote :

4 E 9465, 15457-15542

Informations sur le producteur :

Etude de Châlons-en-Champagne 15
Année de nomination : 1813. Prédécesseur : Arnould, Louis. Successeur : Quinquet de Monjour, Victor Jules. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1994.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 07/12/1960 par l'étude de Châlons-en-Champagne 15 (entrée n°895)

Conditions d'accès :

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Description physique :

Fiche biographique de notaire

Ressources complémentaires :

Archives nationales, 20030056/12, page 341 : registre de nomination par le ministère de la Justice

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Marne

Archives départementales de la Marne

Liens