Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BARBIER (Pierre) menuisier rue Saint-Denis, par Saint-Laurent § Mariage de son fils, Nicolas Barbier, menuisier, et de Jeanne

Date : 1711 - 1711

Voir le contexte de la notice

Titre :

BARBIER (Pierre) menuisier rue Saint-Denis, par Saint-Laurent § Mariage de son fils, Nicolas Barbier, menuisier, et de Jeanne Morel

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIIe siècle, par M. Rambaud et C. Grodecki, 1956-1977 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXVI/333

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles TOUVENOT, 13 juillet 1681 - 25 novembre 1721 (étude XXXVI)

Personnes :

Barbier, Pierre

Type de document :

contrat de mariage

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