Syndicat intercommunal à vocation multiple de Sombernon. - Marché de travaux : installation d'un ascenseur, collège, Sombernon, 1995. - Marché de travaux : mise en conformité des bâtiments existants, collège, Sombernon, 1995. - Marché de travaux : création de six classes, aménagement et réfection des toitures, collège, Sombernon, 1995. - Délibérations, contrats et conventions, 1995-1996. - Marché de travaux : encloisonnement d'un escalier de secours, gymnase du collège, Sombernon, 1996.

1763 W 150

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)