Document d'archives : 1863-1905
Contenu :
Correspondance, procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables, ventes de coupes de bois, procès-verbaux d'adjudication des coupes de bois, cahiers des charges, procès-verbal d'arpentage, clauses spéciales de vente des coupes, décrets, tarifs pour les ventes des coupes de bois, procès-verbal d'expertise, arrêtés préfectoraux, plans, rapports de la Direction des forêts, devis descriptif et estimatif, évaluations des propriétés non bâties, adjudications et baux de chasse, état des sommes dues par les communes et les établissements publics depuis 1919 pour frais de garderie, arrêté de la Direction générale des eaux et forêts, concessions de carrière, procès-verbal de dénombrement, états des sommes à recouvrer sur les communes et établissements publics propriétaires de forêts soumises au régime forestier, procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration, travaux de restauration facultatifs et mise en valeur de terrains improductifs, demandes de subvention, affiche, demandes de mandats, procès-verbal d'estimation des fournitures de bois de chauffage mises en charge sur des coupes invendues, cessions amiables, procès-verbal de reconnaissance des bois incendiés.
Cote :
H DEPOT 2/25
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
bois, droits d'usage forestiers, forêt, santé, établissement de santé