Document d'archives : SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : revenus : taxes et droits divers : stationnement...
Contenu :
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : revenus : taxes et droits divers : stationnement des bateaux; mesurage, pesage et jaugeage; permis de chasse; taxes sur les chevaux, mules, mulets, voitures, vélocipèdes; droit de stationnement des voitures omnibus : correspondance, textes officiels, affiches, listes nominatives, marchés publics, registres 1833-1963
Cote :
5WP/155/2
Inventaire d'archives :
Langues :
Français