Document d'archives : Usine relais SARL CONVERSAT FORGES à Biesles ; plans de masse, plans électriques. Dossier contrat crédit-bail ; fiches comptables...
Titre :
Usine relais SARL CONVERSAT FORGES à Biesles ; plans de masse, plans électriques. Dossier contrat crédit-bail ; fiches comptables ; documents contractuels : copie de l'expédition notariale du crédit-bail immobilier CCI Saint-Dizier/SA CONVERSAT FORGES ; dossier de cession CONVERSAT dont convention tripartit Région /CCI/SARL CONVERSAT FORGES ; copie de l'avenant n° 1 à la convention n° 913 075 CCI/Région ; copie exécutoire de l'expédition notariale : avenant au crédit-bail immobilier des 20 et 22 février 1991 ; correspondance et note ; dossier de taxes foncières. Désordres sur réseaux
Cote :
1855 W 38
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Première année communicable
2072