Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procès-verbal d'adjudication de la maison ci-dessus [no 7434] par les mêmes. [Acte mentionné (no 7434) : 1808, 11 octobre.- Vente...

Date : 17 octobre 1808

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Titre :

Procès-verbal d'adjudication de la maison ci-dessus [no 7434] par les mêmes. [Acte mentionné (no 7434) : 1808, 11 octobre.- Vente du domaine de Poursillac [Pouzilhac (Gard, cant. Remoulins)], situé à Poursillac et La Capelle, par Alexis Charles Roussel à Moïse Sémac Carcassonne.]

Contenu :

Origine de l'information :

[8556 actes], par Claude Pris, introduction et index revus, corrigés par le personnel du Minutier central, sous la direction d'Andrée Chauleur, Paris, Archives nationales, 1999, notice n° 7435 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).Documents du Minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830)

2006 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VII/589

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Sébastien POSTELLE, 10 octobre 1805 - 28 novembre 1810 (étude VII)

Ressources complémentaires :

Documents du Minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830), par C. Pris, introduction et index revus, corrigés par le personnel du Minutier central, sous la direction d'Andrée Chauleur, Paris, Archives nationales, 1999, XLIV-1224 p.

Personnes :

Carcassonne, Moïse Sémac, Roussel, Alexis Charles

Lieux :

Pouzilhac (Gard), La Capelle-et-Masmolène (Gard)

Type de document :

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