Document d'archives : Délibération n°918 - Camionnage et encavement des charbons. Adjudication. Cahier des charges.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport du maire, bon de commande, affiche, journal, lettre, état nominatif des soumissionnaires, bordereau d'envoi, récépissé, notification, formulaire de note.
Cote :
1D/5/10442
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier