Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . 1973 124 Avant-projet détaillé . Section ASCQ - ORCHIES août 1973 Rapport de l'Ingénieur 126 Avant-projet d'échangeur ....

Date : 1967 - 1981

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Titre :

. 1973 124 Avant-projet détaillé . Section ASCQ - ORCHIES août 1973 Rapport de l'Ingénieur 126 Avant-projet d'échangeur . Echangeur des QUATRE CANTONS 1978-1979. 1978-1979 D.M du 2/3/1979 D.M du 20/9/1979 Equipement paysager et dispositif de retenue 13 Déclaration d'utilité publique . 1972-1976 131 Enquête préalable Section ASCQ - ORCHIES Section ORCHIES - VALENCIENNES AUTOROUTE A 23 . 1976 132 Instruction mixte Liaison d'ORCHIES au réseau routier (RN 353) 1968 Section ASCQ - ORCHIES 1973-1974 Section ORCHIES - VALENCIENNES 1973-1976

Cote :

19840691/4

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investiss...

Lieux :

valenciennes (nord), lille (nord), nord (nord-pas-de-calais , département)

Thèmes :

installation annexe d'autoroute, plan, servitude, travaux publics

Type de document :

dossier technique, plan, étude

Fonctions :

enquête publique, financement, étude

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