Document d'archives : Chemins ruraux

Contenu :

Reconnaissance : tableaux généraux (1828). Largeur du chemin dit des Ânes, fixation : rapport de l’agent voyer (1869). Chemin rural de l’Étang-du-Bas, reconnaissance : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer (1885). Chemin rural n° 1 d’Anstrude à Aisy, reconnaissance : plan parcellaire (1933). Chemin rural n° 2 des Chaumes, reconnaissance : plan parcellaire (1933-1935). Chemin rural n° 4 de Chevigny aux Souillas, reconnaissance : plan parcellaire (1931-1933). Chemin rural n° 5 des Grottes, reconnaissance : plan parcellaire (1935). Chemin rural n° 8 d’Anstrude à Marmeaux, reconnaissance : plan parcellaire (1931). Chemin rural n° 9 d’Anstrude aux Souillas, reconnaissance : plan parcellaire (1931). Chemin rural n° 10 du Petit-Chemin de Vassy, reconnaissance : plan parcellaire (1931). Chemin rural n° 45 des Crabissiats, reconnaissance : plan parcellaire (1933). Chemin rural n° 47 de Chevigny à Étivey, reconnaissance : plan parcellaire (1935). Chemin rural n° 48 des Centrots, reconnaissance : plan parcellaire (1935).

Cote :

E-dépôt 42 1 O 3

Informations sur l'acquisition :

2017-09-11 dépôt numéro via 2017-0072 Bierry-les-Belles-Fontaines (Yonne, France ; commune)
2017-09-11 dépôt numéro via Bierry-les-Belles-Fontaines (Yonne) 2017-0072

Fonctions :

aménagement

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