Document d'archives : B. . 1625-1635
Cote :
3 E 243 19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Mozac
Informations sur l'acquisition :
<p>Dépôt sous forme numérique en 2010.</p>
2012-04-04 | numéro via reprise-890 Commune de Mozac |
Conditions d'accès :
<p>Non communicable</p><p>Communicabilité </p>
<p>2010</p><p>Mauvais état constaté </p>
<p>2010</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture </p>