Document d'archives : Tenue de l'état civil : réglementation, dépôt des registres d'Offemont à la sous-préfecture (an XI), lacunes dans les Archives du...

Titre :

Tenue de l'état civil : réglementation, dépôt des registres d'Offemont à la sous-préfecture (an XI), lacunes dans les Archives du Haut-Rhin (1818-1819), confection des tables décennales, livrets de famille, mariages d'Alsaciens-Lorrains, reconstitution d'état civil détruit, nominations d'officiers d'état civil, constations.

Cote :

6 M 233

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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