Document d'archives : Délibérations de la communauté de Joyeuse (1694). Plans de Sebet Haut, Sebet Bas et Cardinal (s.d. [dernier quart du XVIIIe s.])....
Titre :
Délibérations de la communauté de Joyeuse (1694). Plans de Sebet Haut, Sebet Bas et Cardinal (s.d. [dernier quart du XVIIIe s.]). Rôles de cocons (1768, 1775). Procès entre deux fermiers d'impositions ecclésiastiques : mémoire de défense (lacunaire, s.d. [XVIIIe s., ap. 1769]).
Contenu :
Les plans ont été vraisemblablement dressés à l'occasion de la vente par la comtesse de Marsan de la seigneurie de Lablachère au comte de la Saumès. L'acte notarié est du 11 janvier 1788.
Cote :
54 E-DEPOT II 1
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
10 pièces dont 5 plans et 2 cahiers.