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Document d'archives : Préserville. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1979-1983), approbation (1979), porter à...

Date : 1956 - 2006

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Titre :

Préserville. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1979-1983), approbation (1979), porter à connaissance (1991) ; modification, projet arrêté, consultation (1993) ; révision, projet modifié (1995). Préserville. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1979-1983), approbation (1979), porter à connaissance (1991) ; modification, projet arrêté, consultation (1993) ; révision, projet modifié (1995).

Cote :

7035 W 193

Inventaire d'archives :

Lieux :

Préserville (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

aménagement foncier, urbanisme

Type de document :

Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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