Document d'archives : Désaffectation des édifices

Contenu :

Aménagement de barrage, acquisition d'églises par EDF : correspondance (1957).
Désaffection d'édifices cultuels, autorisations du ministère de l'Intérieur et réglementation : correspondance, décrets, fiches, photographies, rapports, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, extraits de la matrice cadastrale, arrêtés, extrait du , rapports, notes, tableaux récapitulatifs, circulaires, procès-verbaux de réunions, inventaires, textes de lois (1958-1998).JO

Cote :

20150525/7

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