Document d'archives : Registres des entrées du personnel.
Contenu :
Les registres indiquent pour chaque individu, le numéro d'entrée, les nom et prénom, l'adresse, l'état-civil, les dates d'entrée et de mutation dans l'établissement, la date et la cause de la sortie, les services antérieurs et des renseignements particuliers le cas échéant.
Cote :
1096W/2-1096W/3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces registres contenant des informations sur la vie privée des personnes sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).