Document d'archives : Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 7 mars 1867 -...

Titre :

Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 7 mars 1867 - 20 septembre 1867<lb/>Cote du bureau : 4

Cote :

3 Q 1572

Inventaire d'archives :

3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

ENREGISTREMENT

Type de document :

REPERTOIRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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