Construction d'un égoût dans les quartiers du boulevard Philippe Jourde et des Chalemettes, autorisation de passage dans les jardins de l'ancien établissement des Frères des écoles chrétiennes : correspondance, plan, accord.

2 Q A CLASSER 78

Domaines postérieurs à la Révolution : inventaires et séquestres suite aux lois de séparation de l'Église et de l'État