Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - JT9D service bulletins, n°4611 et 4961, 13 déc 1978, 22 déc 1978 - JT15D-1/-4 service bulletins, n°7001 à 7144 (incomplet)...

Date : 1943 - 1979

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Titre :

- JT9D service bulletins, n°4611 et 4961, 13 déc 1978, 22 déc 1978 - JT15D-1/-4 service bulletins, n°7001 à 7144 (incomplet) 1er décembre 1973-22 décembre 1978 - PT6T-3/-6 et ST6T-75/-76 service bulletin, n°5001 à 5169 (incomplet), 1er décembre 1973-22 décembre 1978 - special MI/tool, service bulletin, n°1 à 21 (incomplet) 31 mai 1974-31 octobre 1978 - information letters, n°1 à 7 (incomplet), 15 juin 1966-23 jan 1976

Cote :

19820162/104

Inventaire d'archives :

Ministère des Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-d...

Lieux :

Thèmes :

avion, avion Concorde, construction aéronautique, documentation, entreprise, environnement, formation professionnelle, hélicoptère, industrie, navigation aérienne, organisation aérienne internationale, transport aérien

Type de document :

chrono, dossier de séance, dossier technique, procès-verbal de séance, registre, étude

Fonctions :

contrôle technique, formation, relations internationales, tutelle, étude

Activité :

personnel navigant

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