Document d'archives : LA ROCHEFOUCAULD (François de) naguère Evêque de Clermont en Auvergne § Accord entre les Chanoines de la Sainte-Chapelle et...

Titre :

LA ROCHEFOUCAULD (François de) naguère Evêque de Clermont en Auvergne § Accord entre les Chanoines de la Sainte-Chapelle et François de LA ROCHEFOUCAULD pour les fruits de l'évêché de Clermont-Ferrand acquis et tombé en régale par la promotion de François de LA ROCHEFOUCAULD au Cardinalat.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/575

Type de document :

accord

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