Document d'archives : Dispense du service national (1977-1989), listes communales de recensement militaire (1977-1981), détention d'armes (1968-1977),...
Titre :
Dispense du service national (1977-1989), listes communales de recensement militaire (1977-1981), détention d'armes (1968-1977), recensement de la population (1974-1975), interdits de séjour (1949-1955), libération conditionnelle (1960-1970), radiations I.N.S.E.E. Des listes électorales (1975-1980), sociétés mutualistes rayées (1968-1975), conférencier de la commission nationale des monuments historiques, (1969), plans de la cité administrative Duperré, enquêtes sociales (1984-1988), avoués et avocats désignés pour représenter le département (an X-1960).
Cote :
1210 W 1-81
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Conditions d'utilisation :
Description physique :
Ressources complémentaires :
Observations :
Localisation physique :
Institutions :
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'administration générale, commission nationale des monuments historiques
Thèmes :
arme, armée, avocat, conscription, détention d'armes, monument historique, société mutualiste, élection, étranger